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Guide des procédures financières
Février 2004 Version 1.0  |   Le guide des procédures financières du 9ème FED

Ce guide traite seulement des aspects financiers liés aux projets et programmes. Il est ainsi complémentaire aux autres guides relatifs à la gestion des projets et programmes. Il faut garder à l'esprit que la gestion financière n'est pas une fin en soi, mais un outil, qui, correctement utilisé, contribue à la mise en œuvre efficace et dans les délais impartis des actions financées. La gestion financière joue par conséquent un rôle essentiel dans la gestion du cycle du projet.
Ce guide contient les instructions à suivre par les services concernés de la Commission européenne en matière de procédures financières dans le contexte de l’exécution des ressources du 9ème FED.
Le présent guide est axé sur l’approche projet classique et ne traite pas en particulier de la mise en œuvre des appuis budgétaires ainsi que des appuis aux programmes sectoriels. Il convient de se référer aux guides et lignes directrices en la matière.

Ainsi, sont abordés successivement dans ce guide les thèmes suivants : la structure et l’organisation du 9ème FED, la préparation et le financement des projets et programmes, la mise en œuvre des projets, l’exécution financière des contrats, la clôture des engagements, les rapports et informations financiers ainsi que l’audit.
 

Le guide de l’utilisateur des procédures financières des 7ème et 8ème FED

Ce guide traite les aspects financiers et contractuels de toutes les étapes du cycle de projet, du lancement de projets jusqu’à l’exécution des marchés 7ème et 8ème FED.
 
Février 2004 Version 1.0  |  Mise à jour du guide de l’utilisateur des procédures financières des 7ème et 8ème Fonds européens de développement (FED)

Cette nouvelle mise à jour du guide de l’utilisateur des procédures financières des 7ème FED et 8ème FED a consisté à passer en revue l’ensemble du texte de la version précédente et à identifier les chapitres, les sections, les sous-sections ainsi que les annexes n’étant plus d’application ou nécessitant des adaptations et/ou corrections en conséquence.

Cette mise à jour s’est avérée nécessaire suite à l’entrée en vigueur le 2 avril 2003 du Règlement financier applicable au 9ème FED
 
 
 
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